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Collège
Règlement intérieur du collège

Règlement intérieur du collège Notre Dame
Année Scolaire 2023/2024

Pour bien vivre ensemble la vie à l’école nécessite des règles.

— Remarques préliminaires

  • Les parents sont les premiers éducateurs. L’éducation de l’élève scolarisé à l’Institution Notre-Dame nécessite un partenariat étroit et une relation de confiance, entre la famille et les représentants de l’Institution. Cette relation de confiance est une des clés de la réussite de l’élève. En cas de rupture avéré de ce lien de confiance et/ou de non-respect du rôle des responsables légaux, l’établissement peut appliquer la procédure de départ définie dans le présent règlement.
  • Toutes les démarches d’un élève ne peuvent être codifiées. Les valeurs qui se lisent explicitement dans le PROJET D’ETABLISSEMENT ET LE PROJET EDUCATIF de la compagnie de Marie-Notre Dame doivent inspirer toutes les relations éducatives au sein du collège et par extension dans le lien avec les familles.
  • La vie de groupe nécessite le respect de soi-même, des autres, des locaux et du matériel. Elle nous oblige tous à avoir une grande vigilance dans le respect des différents points de ce règlement intérieur. Ce règlement s’applique tant à l’intérieur de l’établissement que lors des sorties ou voyages scolaires.
  • L’éducation étant l’affaire de tous, tout adulte de l’établissement peut interpeler n’importe quel élève en cas de non respect du règlement intérieur.
  • Tout élève ne respectant pas ce règlement s’expose aux sanctions définies dans le présent règlement.

Horaires

L’institution accueille les élèves à partir de 7h30 sur la cour du collège. Attention nouveaux horaires

Horaires des cours (55mn) : 8h00 – 11h55 / 13h45 – 16h45

Horaires de récréation : 9h50 à 10h05 / 15h35 à 15h50

Horaires de l’étude du soir : 17h – 18h00

Horaires de l’aide aux devoirs : 17h – 18h30 pour 6°/5° et 17h-19h pour 4°/3°.

La présence au collège est obligatoire au moins de 8h55 à 11h55 et de 13h45 à 15h35 pour les externes et de 8h55 à 15h35 pour les Demi-pensionnaires. 


Accès à l’institution

L’entrée et la sortie des élèves du collège se fait par la place Milliane.

  • de 7h30 à 8h, de 13h30 à 13h45, de 16h45 à 17h par la place Milliane 
  • à 8h55, 11h55, 15h35 par la place des Cordeliers.

Pour toute entrée ou sortie de l’Institution, les élèves doivent présenter à la personne de surveillance leur carte scolaire. 

Pour leur sécurité, il est demandé aux élèves de ne pas rester attroupés aux abords de l’Institution.

Pour les parents, l’accès se fait exclusivement par la place des Cordeliers. Merci de vous adresser à l’accueil dès votre arrivée. La circulation des parents au sein de l’Institution est strictement interdite. 


Carte scolaire et carnet de correspondance

En début d’année, tout élève recevra une carte scolaire et un carnet de correspondance. L’élève doit toujours les avoir en sa possession. La carte scolaire indique le régime et les autorisations d’entrée et de sortie de l’élève, permet l’enregistrement des retards, sa présence en étude et le passage à la restauration.

En cas de perte ou de vol, le signaler à la vie scolaire. Le coût de réédition de la carte scolaire (5 euros) ou du remplacement du carnet (6 euros) sera exigé. Le paiement est à effectuer auprès des hôtesses d’accueil.

Ce carnet et cette carte doivent être conservés en parfait état (sans dessins ou collages ou inscriptions). 


Mise en rang, intercours et déplacements

Dès la sonnerie, les élèves doivent se ranger par classe et par deux sur la cour.

Les déplacements au sein de l’Institution doivent s’effectuer dans le calme et le bon ordre. Entre deux cours, dans l’attente du professeur suivant, les élèves ne sont pas autorisés à quitter la classe, une attitude correcte et responsable est exigée durant ces quelques minutes. 

 


Les régimes

Au collège, deux régimes administratifs existent : 

EXTERNE

Possibilité de déjeuner au restaurant scolaire sur inscription auprès d’un éducateur avant 8h55 le matin et présence obligatoire des collégiens jusqu’à 11h55 et dès 13h45 y compris s’il y a étude

DEMI-PENSIONNAIRE 

La présence au repas des demi-pensionnaires est obligatoire sauf raisons médicales justifiées.

Pour des raisons de gestion et d’organisation du service de restauration, chaque collégien doit avoir sa carte. Les collégiens ne sont pas autorisés à porter leur repas dans l’Institution, sauf dans le cas d’un protocole médical (PAI santé visé par le médecin scolaire)


Absences

Etape 1 : PREVENIR
Les parents informent les assistants d’éducation via la procédure : 

Demandes exceptionnelle sur Ecole directe avant 8h le matin, 13h45 l’après-midi :

Etape 2 : JUSTIFIER : BILLET D’ABSENCE

Le jour de son retour au collège, l’élève doit avoir justifié son absence AVANT DE RENTRER EN CLASSE par un billet d’absence dans son carnet de correspondance dûment rempli par les parents.


Retards

Un élève est considéré en retard lorsque la 1ère sonnerie a retenti. Il doit alors s’arrêter à la vie scolaire avec sa carte, afin de retirer un billet de retard qui l’autorisera à se rendre en cours. Des retards trop fréquents pourront entraîner des heures de retenues. 


Les modifications d’emploi du temps

En cas d’absence de professeur ou de déplacement de cours, l’Institution peut donner l’autorisation aux élèves de rentrer à 8h55 ou de sortir à 15h35 ou 11h le mercredi. 

Entre 8h55 et 15h35 l’étude est obligatoire, aucune sortie ne sera accordée sauf évènements exceptionnels.

Ces autorisations d’entrées à 8h55 ou de sortir à 15h35 ou 11h le mercredi sont communiquées aux familles au plus tard la veille au soir via un message par Ecole directe. 

Pour les absences de professeurs dont nous sommes informés le matin même, la sortie à 15h35 ne sera pas autorisée.

Aucun élève ne peut sortir du collège après 15h35 ou entrer à 8h55 sans l’accord de la vie scolaire et de son responsable légal via la procédure sur Ecole directe. Le non respect de ce point du règlement pourra être sanctionné et la sortie refusée.


Lieux de vie spécifiques

CDI

Les élèves peuvent se rendre au CDI pendant les heures d’étude, en accord avec l’équipe éducative ou dans le cadre d’un cours avec leur professeur. Les horaires d’ouverture sont spécifiées en début d’année.

ETUDES

En étude, un comportement calme est demandé afin de permettre à chacun la concentration nécessaire au travail. Les tables et chaises sont remises en place correctement à la fin de chaque heure, les manuels empruntés restitués, et les papiers jetés à la poubelle avant de quitter la salle

COUR DE RECREATION

La cour est un lieu de détente où chacun doit se sentir en sécurité. Le respect de chacun dans les jeux et les discussions sur la cour est une des conditions du bien être ensemble. Chaque élève doit veiller à ne pas mettre en danger un(e) camarade et chacun doit pouvoir se sentir libre d’aller parler à un(e) éducateur(trice).


Infirmerie

L’Institution dispose de deux salles de repos. Notre personnel est formé au PSC1 (prévention et secours civique de niveau1). Les services de secours peuvent être contactés à tout moment selon l’évaluation de l’état de santé faite par l’adulte en charge de l’élève. 

Les parents de l’élève sont prévenus en même temps. En cas de problème de santé, l’élève se présente à l’accueil avec l’accord de l’adulte et accompagné d’un camarade. La personne de l’accueil est la seule habilitée à contacter la famille si l’élève doit être récupéré.

Les élèves ne sont pas autorisés à avoir des médicaments sur eux ou dans leurs sacs. Le traitement et l’ordonnance devront être déposés à l’accueil où l’élève pourra se rendre pour prendre son traitement.


Droits et obligations des élèves

Chaque collégien à droit :

Au respect de son intégrité physique, au respect de sa liberté de conscience, au respect de son travail et de ses biens, à la liberté d’expression selon les modalités ci-dessous. L’élève doit utiliser ces droits dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui. Les collégiens disposent, par l’intermédiaire de leurs délégués, du droit d’expression.

Chaque élève doit : 

Respecter le règlement intérieur de l’établissement, être assidu aux enseignements. L’élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme de sa classe, ni se dispenser d’assister à certains cours. Les élèves doivent réaliser les travaux écrits et oraux demandés par les enseignants, respecter l’ensemble des membres de la communauté éducative.

Les élèves doivent respecter le matériel (salle de technologie, matériel scientifique des laboratoires…) les locaux, le mobilier et les diverses installations mises à leur service, les équipements et les dispositifs de sécurité (extincteurs, alarmes incendie…). 


Accompagnement et suivi des élèves

L’Institution doit tenir informé les parents de tous les éléments composant la scolarité de leur enfant.

LES OBSERVATIONS

Les observations positives ou négatives, sont un indicateur du comportement quotidien de votre enfant. Un relevé des observations est fait chaque semaine pour chaque élève et peut déclencher un suivi par le professeur principal en lien avec la famille. Les observations positives encouragent, félicitent, toute attitude. (Solidarité, bienveillance, entre-aide, investissement…)

ENTRETIEN EDUCATIF 

Cet entretien a lieu à l’initiative du professeur principal et de la Responsable de vie scolaire, afin de faire le point sur le comportement et/ou le travail et les résultats de votre enfant.

C’est un outil destiné à assurer un suivi éducatif personnalisé des élèves. Les parents ne sont pas conviés à ce rendez-vous qui réunit habituellement, autour de l’élève concerné, le professeur principal, la responsable de vie scolaire. 

CONSEIL DE MÉDIATION  

Après discussion avec l’ensemble de l’équipe pédagogique. L’élève est convoqué avec sa famille, pour un échange avec le chef d’établissement, son professeur principal et la responsable de vie scolaire.

Il permet de faire le point sur le comportement et/ou le travail de l’élève lorsque les difficultés persistent. 

Il s’accompagne de mesures adaptées à chaque situation d’élève.

CONSEIL DE DISCIPLINE

  • Dans certains cas graves (comportement et/ou travail scolaire), le chef d’établissement peut convoquer un conseil de discipline. La convocation de la famille et de l’élève à ce conseil sera envoyée dans par courrier recommandé au moins 8 jours avant la date. 
  • Le conseil de discipline réunit autour du chef d’établissement : l’élève concerné et au moins un de ses parents, ou responsable légal, la responsable de vie scolaire, le professeur principal, un professeur de la classe, un professeur d’une classe différente, un représentant des parents désigné par le bureau de l’APEL, un élève délégué de classe, éventuellement toute personne ayant des éléments d’informations (invitée mais ne participant pas au vote).

La convocation peut être assortie d’une exclusion temporaire par mesure conservatoire, si la direction estime que l’élève peut représenter un danger pour lui-même ou pour les autres. Les délibérations du conseil de discipline sont couvertes par le secret professionnel. Au moment de la délibération, l’élève, ses parents et les élèves délégués sont invités à se retirer. La proposition de sanction est faite au chef d’établissement après vote à bulletin secret. Seul en est communiqué le résultat global avec la seule majorité qui le fonde. La décision qui incombe au chef d’établissement sera notifiée à la famille par écrit, sous pli recommandé, dans un délai de deux jours ouvrés. Cette décision n’est pas susceptible d’appel.


Modalités de contrôle des connaissances et compétences

Le socle commun s’articule en cinq domaines de formation qui définissent les connaissances et les compétences qui doivent être acquises à l’issue de la scolarité obligatoire.

Chaque classe du collège bénéficie d’une heure de Devoir Surveillé par semaine, dans la plupart des matières, selon un planning annuel diffusé aux élèves en début d’année. Les devoirs surveillés permettent à l’élève d’acquérir dès le collège, un rythme de travail régulier et soutenu.

Le conseil de classe : Chef d’établissement ou son représentant + responsable de vie scolaire (selon les besoins) professeurs + parents et élèves délégués.

Sa fonction est de formuler des avis sur la scolarité des élèves : bilans scolaires, recommandations et propositions d’orientation. Il examine également les problèmes généraux relatifs à la vie de la classe.

Le conseil de classe peut prononcer : les vives félicitations, les félicitations, les compliments, les encouragements, un avertissement de travail.


Education physique et sportive

La présence en cours d’EPS est obligatoire. Seuls les élèves déclarés totalement inaptes par un médecin, pour l’année scolaire ou la durée entière d’un cycle sont exemptés et non évalués dans l’activité : dans ce cas uniquement la présence en cours n’est pas obligatoire. Toute inaptitude physique temporaire doit être justifiée auprès de l’enseignant d’EPS et un certificat médical est demandé pour une durée supérieure à 1 semaine. Si le certificat médical n’a pu être fait, les parents pourront à titre exceptionnel écrire un mot dans le carnet de correspondance afin d’indiquer à l’enseignant le problème de leur enfant. Il est demandé aux élèves d’avoir des vêtements réservés à l’EPS et adaptés. 

Dans tous les cas, l’élève doit se présenter en cours, l’enseignant jugera de ses possibilités de participation,  l’évaluera en conséquence ou bien demandera à l’élève de se rendre en étude.

L’établissement ne disposant pas de toutes les installations sportives nécessaires, certaines activités se déroulent à l’extérieur de l’établissement (Stade municipal Balussou, centre aquatique Neptunia, autres…)


Produits illicites

L’usage, le trafic et la détention de stupéfiants sont strictement interdits. Ce sont des délits passibles des tribunaux correctionnels. Tout élève ne respectant pas cette interdiction sera convoqué en conseil de discipline.


Tabac et alcool

Conformément à la loi EVIN du 10.01.91 et la loi du 03.08.2003, la consommation du tabac est strictement interdite dans l’établissement. Cette interdiction est étendue à tous les objets ou produits ayant un rapport avec le tabac ou l’acte de fumer dont la cigarette électronique.Tout élève surpris en train de fumer sera sanctionné.

La détention et la consommation de boissons alcoolisées sont strictement interdites dans l’établissement. Tout élève ne respectant pas ces interdictions sera convoqué en conseil de discipline. 


Utilisation de la salle informatique

La salle informatique est un lieu de travail où les élèves doivent se rendre obligatoirement accompagnés d’un adulte. Avant de quitter la salle, chaque élève doit éteindre l’ordinateur. La charte d’utilisation d’Internet, des réseaux et des services doit y être respectée (cf Annexe 1 du Règlement Intérieur).


Comportement

Toute parole, geste, action, ou objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique et/ou morale d’un camarade ou d’un adulte est interdit : Utilisation des réseaux sociaux, jeux et objets dangereux, brimades, moqueries, insultes, propos déplacés. Par ailleurs, tout élève qui sera identifié comme à l’origine des gestes, paroles, actes répétés dans le temps sur un autre élève, sera convoqué à un conseil de médiation voire un conseil de discipline selon la gravité.

Le vol et le racket (vol avec violence) sont des délits punis par la loi. 

Toute dégradation délibérée n’est pas acceptable car elle constitue une atteinte au bien commun. En cas de dégradations, une sanction sera posée et une réparation du dommage causé sera exigée (remboursement ou participation financière du matériel endommagé). 

Dans certains cas, afin d’apporter une aide supplémentaire au jeune ayant des difficultés personnelles un accompagnement par un professionnel extérieur ayant signé une convention avec l’établissement peut être suggérée et/ou proposée (psychologue, association d’aide sur les conduites à risques AIPD 09, le PAEJ point accueil Ecoute Jeunes de la ville…)


Les sanctions

Elles peuvent être prononcées par tout adulte de l’Institution.

  • L’observation négative. Ellesanctionne des manquements ordinaires aux règles de vie. L’accumulation de plusieurs observations entraine un suivi par l’équipe éducative. Elle peut amener le professeur principal et/ou la CPE à décider de la tenue d’un entretien éducatif ou d’un conseil de médiation. 
  • L’excuse orale ou écrite,
  • Le devoir supplémentaire
  • La retenue pour un manque de travail ou pour un non-respect du règlement intérieur.
  • L’avertissement de travail et/ou de comportement. Deux avertissements de travail ou de comportement sur l’année scolaire peuvent entrainer la non réinscription de l’élève pour la rentrée scolaire suivante.
  • La mesure de responsabilisation et/ou de réparation. Elle consiste à participer à des travaux d’intérêt généraux ou des activités de solidarité à des fins éducatives. Elle se déroule en dehors des heures d’enseignement et ne peut pas durer plus de 10 heures. Elle peut se dérouler dans l’Institution, mais aussi, en concluant une convention, au sein d’une association. Si elle se déroule à l’extérieur, l’élève et son représentant légal doivent donner leur accord.
  • L’exclusion temporaire de l’établissement.
  • L’exclusion définitive de l’établissement sur décision du chef d’établissement et/ou du conseil de discipline.

Objets et argent

Les élèves ne doivent pas apporter à l’école des sommes importantes d’argent ou des objets de valeur (y compris téléphone, ordinateur et tablette…). La Direction de l’Institution ne peut être tenue pour responsable des vols ou des pertes dont les élèves seraient victimes. 

Toute collecte d’argent auprès des élèves requiert l’autorisation préalable du chef d’établissement. Les jeux ou paris qui engagent une somme d’argent sont interdits dans l’établissement.

Les élèves ne doivent pas introduire dans l’Institution, de livres, revues, DVD ou tout autre support n’ayant aucun lien avec les activités pédagogiques. 

Il est interdit aux élèves d’avoir en leur possession des objets pouvant représenter un danger (couteaux, cutter, armes…).


Parking deux roues

Les élèves doivent déposer leur deux roue, à l’intérieur de la cour ou de l’Institution selon les modalités et les horaires prévues. Les élèves tiendront leurs deux roues à la main pour l’entrée et la sortie. Tout manquement à cette règle entraînera l’interdiction temporaire ou définitive de garer son vélo à l’intérieur.

L’Institution décline toute responsabilité pour les vols, dommages et dégradations qui pourraient être occasionnés aux deux roues.


Tenue vestimentaire

Une tenue correcte et décente, ne comportant pas de message risquant de générer des troubles dans l’établissement est exigée. Les pantalons exagérément troués et les jupes trop courtes, les hauts courts ou crop-top, ne sont pas considérés comme une tenue correcte.

En cas de manquement, un t-shirt de l’établissement peut être proposé à l’élève, il pourra ne pas être accepté en cours et être mis en étude ou renvoyé chez lui.

Le port de bonnet, casquette ou tout autre couvre-chef est interdit à l’intérieur de l’Institution.


Téléphones et objets connectés

L’usage des téléphones portables et de l’ensemble des équipements terminaux de communications électroniques sont interdits dans l’établissement.  (Loi du 3 août 2018 Art 511-5 code de l’éducation)

L’usage de tout moyen d’enregistrement de son, d’image et/ou de vidéo pris en dehors du cadre légal expose l’élève a un éventuel dépôt de plainte pour atteinte au droit à l’image. 

L’utilisation de ces objets connectés, entrainera une mise en dépôt de l’objet auprès du chef d’établissement avec un rappel aux règles d’utilisation. Si récidive, la famille sera contactée pour une entretien.


Rôle des parents et relations avec les familles

Comme indiqué en préambule, le lien de confiance parents-établissement est primordial. A ce titre :

  • Les responsables légaux doivent rester courtois et apaisés lors des échanges concernant la scolarité de leur enfant.
  • Les sanctions posées doivent être appliquées et réalisées. 
  • Toute attitude ou comportement irrespectueux ou agressif d’une famille ou d’un parent envers un personnel de l’Institution peut entrainer un avertissement écrit à la famille. En cas de récidive, l’Institution peut considérer que le lien de confiance est rompu. De fait, le chef d’établissement peut alors décider de l’arrêt de la scolarité de l’enfant à l’Institution Notre-Dame.

Les responsables légaux suivent, de manière régulière, la scolarité de leurs enfants, en prenant connaissance du travail effectué, des résultats obtenus, et du comportement au collège de leur enfant, grâce aux outils suivants :

  • Le site école directe : https://www.ecoledirecte.com  Le code d’accès est envoyé aux familles par courrier, au plus tard fin septembre, il est demandé aux familles de ne pas communiquer ce code à leur enfant.  Un code d’accès personnel est donné à chaque élève à la rentrée.  Ce site permet de suivre la scolarité de l’élève et de consulter les éléments de vie scolaire : absences, retards, sanctions et changement d’emploi du temps via la messagerie d’Ecole directe. 
  • Le carnet de correspondance : il assure le lien entre la famille et l’établissement. L’élève doit le compléter. Les parents doivent utiliser les billets pour justifier d’une absence.  Ce carnet doit être dans le sac de l’élève tous les jours.
  • Les rencontres parents / professeurs ont lieu 1 fois par an avec prise de rendez-vous via Ecole directe.
  • Les rendez-vous avec les professeurs principaux, les parents doivent prendre rendez-vous par messagerie d’Ecole directe. 
  • Le cahier de texte de la classe, consultable sur le site « Ecole Directe ». Il permet aux parents et aux élèves de se renseigner sur le travail a effectuer. Toutefois l’agenda de l’élève reste prioritaire pour noter les devoirs.
  • Le bulletin trimestriel qui comporte, par matière, la moyenne du contrôle des connaissances, l’appréciation de chaque professeur, l’appréciation sur le comportement général de l’élève, l’appréciation générale du conseil de classe, les absences et les retards. Ce bulletin est entièrement numérique et publié dans l’onglet « Documents » aux familles via Ecole directe.

+ Annexe n°1 du Règlement Intérieur

Charte d’utilisation de l’Internet,
des réseaux et des services



Ce règlement intérieur a pour objectif que chaque collégiennes et collégiens s’épanouissent positivement pour le développement de leur bien-être.

« Je ne vous recommande rien autant que l’Amitié entre vous »

Sainte Jeanne de Lestonnac

Pour l’équipe éducative
M. Dominique BERANGER
Chef d’établissement coordinateur